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 Les pilliers de la vente et ses conditions

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MessageSujet: Les pilliers de la vente et ses conditions   Les pilliers de la vente et ses conditions Icon_minitimeLun 13 Oct - 2:42

Les pilliers de la vente et ses conditions




Les pilliers de la ventes sont:

1_ La formule de la vente qui consiste en l'offre-îjâb- et l'acceptation -qâbul-

2_ Les deux partie: le vendeur et l'acheteur

3_L'objet de l'acte: Le prix et la chose vendue

La formule de vente:

Elle consiste en l'offre et l'acceptation et tout ce qui montre qu'il y a consentement, comme quand le vendeur dit: "Je te vend telle chose -ou "Je te donne telle chose" et l'acheteur dit "Jaccepte" ou "J'achète" ou des formules analogues. La vente est aussi valables juste avec des gestes compréhensibles sans paroles

La vente par téléphone:

La communication téléphone est considérée comme une réunion pour la conclusion d'un contrat. Cette réunion se termine avec la fin de la communication.

Les conditions de validité de la vente sont sept:

1_ Le consentement du vendeur et de l'acheteur ou de leurs représentants.

2_Les deux parties doivent être de conditon libre, responsables de leurs actes et habiles -râshîd-

3_ La marchandise doit être d'usage autorisé. Il n'est pas permis de vendre une chose qui ne fournit aucun service, ni une chose dont l'usage est interdit comme le vin le porc, ni une chose dont l'usage n'est permis qu'en cas de nécessité majeure comme une bête morte.

4_ Le bien destiné à être vendu doit être la propriété du vendeur, ou que ce dernier jouit de l'autorisation de la vente.

5_ Le bien déstiné à être vendu doit être connu par sa description ou visible.

6_ Le prix doit être connu.

7_ Le bien destiné à être vendu doit être un bien qu'il est possible de livrer , on ne vendra pas un oiseau dans l'air par exemple.

Les conditions de la vente:

Les conditions de la ventes sont de deux sortes:

- Des conditions valables desquelles s'ensuit nécéssairement la validité du contrat de vente, comme la condition qui consiste à payer le prix ou une partie du prix à terme, ou celle qui consiste dans un nantissement ou une garantie bien determinée, car cela est dans l'intérêt du contrat , ou encore une condition qui porte sur une des qualités du bien vendu. Le Prophète (SAWS) a en effet dit " Les musulmans s'arrangent selon leurs stipulations" (rapporté par Ahmed et Abu Dawoud). Il est en outre permis au vendeur d'émettre comme condition pour la vente d'un bien à l'acheteur, de profiter de ce bien pendant une période fixe, comme par exemple d'habiter dans une maison qu'il a vendue, pendant un mois, avant de la laisser à l'acheteur.

- Conditions non valables: on distingue:

1- Les conditions qui entraînent la nullité de l'acte, comme par exemple quand l'une des deux parties stipulent un autre contrat qui peut être soit un emprunt ou un prêt ou une autre vente ou un louage.

2- Les conditions qui n'entraînent pas l'annulation de l'acte mais elles sont nulles en elles-mêmes, comme par exemple exiger de l'acheteur de la marchandise de ne pas la vendre avec perte.


Source: Jurisprudence simplifiée (Taysîr al fiqh) de Salih ben Ghânim as-Sadlân
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